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Marco Venturello, Avocat

Né à Turin le 30 avril 1968, licencié en droit en 1994 à l’Université de Turin. Pendant ses études universitaires il a passé beaucoup de temps à l’étranger, en approfondissant la connaissance du droit internationale et des langues étrangères. En particulier, dans le cadre du projet ERASMUS de la Communauté Européenne il a étudié à l’Universität des Saarlandes à Saarbrücken (Allemagne), en approfondissant l’étude du droit de la Communauté Européenne à l’Europa Institut auprès de cette même Université. Pendant les mêmes années, il a obtenu le “Diplôme Supérieur de Droit Comparé” à la Faculté Internationale de Droit Compare de l’Université de Strasbourg (France), diplôme axé sur le droit comparé et le droit internationale privé. Successivement à la maîtrise et avant de commencer l’activité professionnelle, il a suivi un stage auprès des Cours de Justice anglaises (Royaume Uni) et il a aussi fait activité de recherche et de support didactique pour le département “Systèmes juridiques comparés” de l’Université de Turin.

Il a fait son stage professionnel dans un cabinet d’avocats avec siège à Turin, Milan et Treviso, actif dans le secteur du droit commercial et international et, notamment, du droit des contrats commerciaux internationaux et des contrats de distribution. En 1997, il a été admis à l’Ordre des Avocats de Turin et par la suite il a exercé la profession de conseil extérieur pour une société de conseil en propriété industrielle et intellectuelle (brevets, marques, licence, etc.) ayant siège à Turin, Milan, Rome et Bologne. Il a, par la suite, travaillé comme collaborateur dans le secteur de la propriété intellectuelle dans un des plus importants cabinet d’avocats d’origine anglo-saxon au niveau international. En 2002, il a été mentionné sur la revue “Chambers Global – The World’s Leading Lawyers” parmi les avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle en Italie. Depuis 2003, son nom est repris sur la liste des arbitres de la Chambre de Commerce, d’Industrie, d’Artisanat e d’Agriculture de Turin. Depuis 2005, il exerce la profession d’avocat dans un cabinet dont il est le fondateur, dénommé Venturello e Bottarini, Avvocati. Depuis 2009, il a été admis comme Avocat devant la Cour de Cassation italienne. Depuis 2010 il a été mentionné sur la guide “Best Lawyers” entre les avocats qui s’occupent de propriété intellectuelle in Italie et en 2013 il a été inclus parmi les candidats “Trademark Lawyers 2014” italiens pour la publication “The International Who’s Who of Business Lawyers”.

Au cours de ses années de pratique professionnelle, il a acquis une expérience considérable dans les secteurs de la propriété intellectuelle (aussi bien dans les dossiers contentieux que dans l’activité extrajudiciaire) et dans le secteur des contrats nationaux et internationaux, en particulier des contrats de licence et de distribution.

Il publie régulièrement des articles en matière de propriété intellectuelle, des contrats commerciaux et de droit international sur quelques unes des plus importantes revues juridiques italiennes du secteur (Giurisprudenza italiana, Contratto e impresa/Europa, et Il diritto industriale). Il a, en outre, contribué à la réalisation de l’ouvrage “La responsabilità contrattuale e precontrattuale” du Professeur Pier Giuseppe Monateri de l’Université de Turin. Il a écrit le texte «Brevets» pour le Digesto, Turin, l’article «La licéité dans les marques» pour la revue Giurisprudenza italiana et il a été co-auteur de l’article “Liberté d’expression et fonctions de la marque” pour la revue Il Diritto Industriale, Milano. Il a participé à la rédaction de la partie italienne du livre «International Licensing and Technology Transfer: Practice and the Law», Londre; il a, en outre, contribué à la réalisation du chapitre sur le droit d’auteur pour la guide «Propriété Intellectuelle – Un instrument pour la croissance économique dans le troisième millénaire”, réalisé par LES Italia. Il a participé au livre “Code de la propriété industrielle: la réforme 2010”, réalisé par le Professeur Cesare Galli; il a, en outre, rédigé quelques commentaires (notamment articles 53, 66, 67, 76, et 77) pour le texte “Commentaire au Code de la propriété industrielle et intellectuelle”, réalisé par les Professeurs Galli et Gambino. Il a participé à la rédaction de la Guide “Made in Italy”, réalisé par la Chambre de Commerce de Turin, Unioncamere Piemonte et CEIP (Centro Estero per l’Internazionalizzazione del Piemonte). Enfin, il a rédigé le commentaire à l’article 2593 du Code civil italien “Modèles et dessins” pour le “Commentaire du Code civil”, réalisé par les Professeurs Alpa et Mariconda (encore à publier), ainsi qu’un article en langue allemande titré “Der Gewerbliche Rechtschutz im Modenbereich” pour la publication “Branchenprofil Italien: Mode & Textilien”, du Consolat Général d’Autriche de Milan.

Il a participé aux task force de la Chambre de Commerce Internationale de Paris concernant la rédaction d’un model de contrat sur le transfert de technologie et d’un model de contrat de licence de marque.

Il est également membre de différentes associations professionnelles, comme la LES - Licensing Executives Society (en 2013, il a été élu pour le quatrième mandat Vice-président de LES Italie), l’AIPPI - Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (en 2014 il a été nommé rapprteur pour l’Italie de laQ241 sur "IP licensing and insolvency") la GRUR – Deutsche Vereinigung fűr Gewerblichen Rechtsschutz und Urheberrecht, l’IDI – International Distribution Institute et REP – Réseau Entreprendre Piemonte et ICC (International Chamber of Commerce of Paris) Italia..

Outre à l’italien, qui est sa langue maternelle, l’avocat Marco Venturello a une très bonne connaissance de l’anglais, du français et de l’allemand, ce qui lui permet d’assister des clients étrangers dans ces langues.

En plus de l’activité professionnelle d’avocat, il a participé aux initiatives suivantes:

  • 2001
    Orateur au colloque sur “La tutelle de la propriété intellectuelle dans l’Internet” organisé par l’AGAN (Association Jeune Avocats Novara) et par l’Université de Novara (Piémont).
  • 2002
    Orateur à la conférence “Marques et noms de domaine” organisée par l’IIR (Institut de Recherche Internationale S.r.l.), Milan.
  • 2002
    Orateur à la “Pan-European LES Conference” tenue à Prague (République Tchèque) sur les marques de forme dans la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes.
  • 2002
    2009
    Chargé du séminaire sur “Internet et responsabilité civile” à l’Université de Alessandria (Piémont).
  • 2003
    Chargé du cours sur les contrats de cession et de licence des brevets et des marques au “Master en Gestion de la Propriété Industrielle” organisé par le Consorzio MIP – Politecnico de Milan.
  • 2003
    Chargé de cours dans le cadre du programme "Formation dans le secteur des brevets en Lettonie", tenu à l'Université de Riga (Lettonie).
  • 2004
    Orateur à la Conversation AGAT (Association Jeunes Avocats de Turin) sur le thème: "Sections spécialisées en matière de propriété industrielle et intellectuelle".
  • 2004
    Chargé du cours sur les "Contrats de cession de technologie" à l'International Trade Law Course organisé par l’Université de Turin, l’Université de Fribourg, UNIDROIT, UNCITRAL, International Training Centre du BIT (Nations Unies).
  • 2004
    Orateur à l'Association des Industriels de Monza et Brianza sur le Règlement (CE) 1383/2003, concernant la lutte à la contrefaçon aux douanes.
  • 2004
    Chargé du cours sur les “Études de cas sur les contrats de licence technologique” pour le International Trade Law Post-Graduate Course, organisé par International Training Centre du BIT (Nations Unies).
  • 2004
    Chargé du cours sur les "Contrats de cession de technologie", organisé par le Consorzio MIP – Politecnico de Milan.
  • 2005
    2016
    Chargé du cours sur les "Dessins et modèles" à l'International Trade Law Course organisé par l’Université de Turin, l’Université de Fribourg, UNIDROIT, UNCITRAL, International Training Centre du BIT (Nations Unies).
  • 2005
    Orateur à la LES International Conférence di Munich (Allemagne) sur les contrats de licence de marque dans l’Union Européenne.
  • 2005
    2008
    Chargé du cours sur le “New Block Exemption Regulation for Categories of Technology Transfer Agreements” et sur “The Relationship between Intellectual Property Rights and Competition Law: a Case Study” à “Law & Business in Europe: post graduate Course in Economic Law and Competition in the European Union” organisé par Istituto Universitario di Studi Europei et par Centro Studi sul Federalismo de Turin.
  • 2006
    Président du Workshop sur les “Contrats de licence de marque” dans le cadre de la LES Pan-European Conférence de Glasgow (Ecosse).
  • 2006
    2007
    Orateur au Congres AICIPI (Associazione Italiana dei Consulenti ed Esperti in Proprietà Industriale di Enti e Imprese) sur les dernières reformes du procès en matière de propriété industrielle et intellectuelle.
  • 2006
    Chargé du séminaire sur le thème “Competition Law & Intellectual Property Rights” organisé à Zagabria par la Soges S.p.A. pour la Croatian Competition Agency.
  • 2006
    2010
    Orateur sur la "Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises" à l'International Trade Law Course organisé par Université de Turin, l’Université de Fribourg, UNIDROIT, UNCITRAL, International Training Centre du BIT (Nations Unies).
  • 2006
    2008
    Chargé du séminaire sur le thème “Les contrats de licence” organisé par LES-Italie et Skillab (Unione Industriale di Torino), AIGI, AICIPI.
  • 2006
    2011
    Orateur au "Master sur la propriété intellectuelle et la lutte à la contrefaçon" organisé par Convey S.r.l.
  • 2007
    Orateur à une série de conférences organisées par l’ICE - Istituto del Commercio Estero et par la Scuola superiore dell’economia e delle finanze avec titre “La valeur de la propriété intellectuelle et la lutte à la contrefaçon”.
  • 2007
    2012
    Chargé du cours “Law for Internet and E-Commerce” au Master in E-Business and ICT for Management organisé par le Politecnico de Turin.
  • 2007
    Chargé d’une série de leçons au “Master universitaire de droit alimentaire” organisés par l’Université des Etudes de Turin, en collaboration avec l’Université des Eudes des Sciences Gastronomiques.
  • 2007
    Orateur aux conférences sur le “Licensing” organisées par LES-Italie, Chambre de Commerce de Milan et ASSOTECH.
  • 2007
    2008
    Membre de la Task Force de la CCI (Chambre de Commerce Internationale) de Paris pour la rédaction des modèles de contrat concernant “Trademark Licence” et “Technology Transfer”.
  • 2007
    2013
    Chargé au Master “Master World Heritage” organisé par BIT, Bureau International du Travaille.
  • 2008
    Orateur au séminaire “Les contrats de concession de licences technologie”, organisé par Sardegna Ricerche dans le projet Cluster P.I.I.
  • 2008
    2009
    Orateur au cours IDEA CINA – “Cours pour expert dans la propriété intellectuelle, spécialisé dans le marché chinoise”, organisé par ICE- Institut pour le Commerce Extérieur.
  • 2009
    2012
    Orateur au cours “Executive Master in Export Management”, organisé par la Scuola Gestioni e Management (GEMA), Rome.
  • 2009
    Orateur au séminaire “La marque CE: comment l’ utiliser”, organisé par la Chambre de Commerce de Turin.
  • 2010
    Orateur à la IDI Conférence Turin 2010 “How to draft clauses which protect the supplier against parallel imports” organisé par IDI (International Distribution Institute).
  • 2010
    Chargé des cours de Pescara et Aosta “Brevet et Know How: comment protéger l’innovation. Marques et dessins: comment protéger la capacité distinctive”, organisé par ICE – Institut pour le Commerce Étranger.
  • 2010
    2014
    Orateur au cours «Marques, brevets et design» organisé par Unione Industriali Torino (Skillab).
  • 2010
    2011
    Orateur sur “La nouvelle discipline de la communion”, à la conférence “Le nouveau code de la propriété industrielle”, organisé par Paradigma S.r.l. à Milan
  • 2010
    2011
    Chargé des séminaires “Made in Italy”, organisé par CEIP – Centro Estero per l’Internazionalizzazione del Piemonte avec Unioncamere Piemonte.
  • 2011
    2015
    Orateur au Master “Public Procurement Management for Sustainable Development”, organisé par International Training Centre du BIT (Nations Unies).
  • 2011
    Orateur au séminaire “Concurrence déloyale et look-alike: instruments pour la protection des entreprises”, organisé par Paradigma S.r.l. à Milan.
  • 2012
    Orateur à la IDI Conference Venice 2012 sur “Drafting license agreements for the use of the supplier’s trademark on a website where his products are proposed for sale”.
  • 2012
    Orateur au cours “La valeur stratégique du brand”, organisé par Unione Industriali de Turin (Skillab).
  • 2012
    Président du Workshop sur “Trademarks and geographical indications: the origin of products and service as a tool for marketing” à la LES Pan-European Conference de Rome.
  • 2012
    Orateur au séminaire “The exhaustion of trademark rights at Italian and community level”, organisé par Paradigma S.r.l. à Milan.
  • 2012
    Chargé du cours “Contract Application” dans le “Master in Industrial Automation”, organisé par Comau S.p.A. et par Politecnico de Turin, avec la collaboration de Skillab S.r.l.
  • 2013
    Orateur au congrès “La protection des informations réservées d’entreprise”, organisé par la Chambre Civile des Avocats de Treviso
  • 2013
    Chargé à l’Ecole de Formation des Avocats “G. Ambrosoli” de Alessandria, en matière de droit industriel
  • 2013
    Orateur au séminaire “Le commerce électronique et la contrefaçon sur le web”, organisé par Paradigma à Milan
  • 2013
    Chargé du cours “Mock Licensing Negotiation”, organisé à Milan par LES Italie et AICIPI.
  • 2014
    Orateur au séminaire «Le brevet européen avec effets unitaires», organisé par Optime, à Milan.
  • 2014
    2016
    Chargé des cours «Gouvernance et management des marchés publics en appui au développement durable», organisé par International Training Centre of The ILO, Turin.
  • 2014
    Modérateur au séminaire «La fiscalité dans le domaine de la propriété intellectuelle», organisé par l’association LES Italia, à Milan.
  • 2014
    Orateur au séminaire «Les nouvelles stratégies liées à la gestion des droits de propriété intellectuelle dans les secteurs commerciaux du luxe, de la mode et du design», organisé par Optime, à Milan.
  • 2014
    Orateur au séminaire «Le commerce italo-chinois et la protection de la propriété intellectuelle», organisé par la Fondation Croce, à Turin.
  • 2015
    Orateur sur “Mobile Internet Surfing and the tension between Software Interoperability versus Software Copyright Rights” au congrès LESI 2015 Annual Conference, organisé par Les Brussels dans la Belgique.
  • 2015
    Orateur au séminaire “Copyright licensing”, organisé par Les Italie à Milan.
  • 2015
    Orateur au séminaire “The role of the Expert Witness in calculating damages for counterfeiting”, organisé par Ordine dei Commercialisti, à Turin.
  • 2015
    Modérateur au séminaire “Recent case law in intellectual property”, organisé par LES Italie, à Milan.
  • 2015
    Orateur au master “Licensing and cooperation agreements”, dans le cadre du Corso in IP Management & Valuation organisé par la Business School de Bologna.
  • 2016
    Orateur à la conférence "Vers la construction du kit pour la légalité: contrefaçon alimentaire", organisée par la Chambre de Commerce de Turin et par l'Association REP.
  • 2016
    Orateur au séminaire "IP Manager: fondements de la propriété industrielle" - "Le droit d'auteur et le contrat de licence: pour protéger vos œuvres", organisé par LES Italie et tenu à Vicence et Florance.
  • 2016
    Modérateur à la conférence «La valorisation de la propriété intellectuelle» organisée par la Chambre de Commerce Internationale (ICC) à Rome
  • 2016
    Orateur à la conférence: "Les ventes sur Internet et la distribution: la protection des marques", organisée par l'Association IDI et tenue à Turin.
  • 2016
    Modérateur au séminaire «La jurisprudence récente dans le domaine de la propriété intellectuelle», organisé par LES Italie et tenu à Milan.
  • 2016
    Orateur au séminaire «La réforme de la marque de l'UE», organisé par la Chambre de Commerce de Turin.
  • 2016
    Orateur au séminaire «IP Manager: les professionnels de l'innovation», organisé par LES Italie en collaboration avec la Chambre de Commerce de Turin.
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